Patrice Schnee


De: Patrice Schnee
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Patrice Schnee
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Patrice Schnee
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
membre titulaire
Remplace:M. Michel Pouponneau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200214/12/2002
De: Patrice Schnee
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Schnee (Patrice)
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.